COIN INTELLO : Quand le chantage renforce l'état de droit |
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19-06-2008 |
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Les amateurs de littérature et les internautes connaissent bien les "trolls", ces créatures monstrueuses qui viennent s'immiscer dans la vie des hommes ou les forums de discussion.
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Le journal Le Monde annonce cette fois leur arrivée dans l'univers des brevets.
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L'exemple vient des Etats-Unis.
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Il s'agit d'un mécanisme de chantage.
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Le troll, en général un cabinet d'avocats spécialisé, repère des utilisations de brevet non déclarées par un grand groupe solvable.
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Puis il menace de poursuivre le groupe, sauf transaction.
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En général le groupe transige, pour ne pas bloquer sa production ou parce qu'il ignore sa situation complète au regard des brevets.
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C'est un paradoxe : les groupes les mieux organisés utilisent des brevets sans le savoir, par exemple parce qu'un sous-traitant l'a fait sans le signaler.
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Dans ce cas, les trolls proposent une régularisation contre indemnité.
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Les affaires de ces mauvais génies que sont les trolls sont florissantes.
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Et les groupes plutôt démunis pour réagir.
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Les troll exercent assurément un rôle de régulation sur le marché.
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Le paradoxe, c'est que pour contribuer, en quelque sorte, au renforcement de l'état de droit dans le domaine de la propriété industrielle, les trolls s'inspirent de méthodes pour le moins discutables.
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Mais n'est-ce pas la tradition des services spéciaux ?
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