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COIN INTELLO : Quand le chantage renforce l'état de droit
19-06-2008
  • Les amateurs de littérature et les internautes connaissent bien les "trolls", ces créatures monstrueuses qui viennent s'immiscer dans la vie des hommes ou les forums de discussion.

  • Le journal Le Monde annonce cette fois leur arrivée dans l'univers des brevets.

  • L'exemple vient des Etats-Unis.

  • Il s'agit d'un mécanisme de chantage.

  • Le troll, en général un cabinet d'avocats spécialisé, repère des utilisations de brevet non déclarées par un grand groupe solvable.

  • Puis il menace de poursuivre le groupe, sauf transaction.

  • En général le groupe transige, pour ne pas bloquer sa production ou parce qu'il ignore sa situation complète au regard des brevets.

  • C'est un paradoxe : les groupes les mieux organisés utilisent des brevets sans le savoir, par exemple parce qu'un sous-traitant l'a fait sans le signaler.

  • Dans ce cas, les trolls proposent une régularisation contre indemnité.

  • Les affaires de ces mauvais génies que sont les trolls sont florissantes.

  • Et les groupes plutôt démunis pour réagir.

  • Les troll exercent assurément un rôle de régulation sur le marché.

  • Le paradoxe, c'est que pour contribuer, en quelque sorte, au renforcement de l'état de droit dans le domaine de la propriété industrielle, les trolls s'inspirent de méthodes pour le moins discutables.

  • Mais n'est-ce pas la tradition des services spéciaux ?

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