| La déclaration d'option est faite à Metz et à Strasbourg |
| 09-05-2021 | |||||
 
L'article 2 du traité de Francfort [...] subordonne le maintien de la nationalité française pour les originaires des territoires cédés à une option régulièrement faite. L'option se compose de deux éléments distincts :
1 ° une déclaration devant l'autorité désignée par les actes internationaux ;
2 ° un transport effectif du domicile en France. La déclaration d'option est faite à Metz et à Strasbourg en présence des directeurs de la police ; ailleurs , les directeurs d'arrondissement reçoivent les déclarations des individus placés sous leur juridiction.
Henri Gilbrin, Essai sur la condition juridique des Alsaciens-Lorrains, Arthur Rousseau, 1884
Jean-Jacques Salomon Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir |
|||||
|
|||||
Newsletter quotidienne gratuite
Le point de détail
| Vers la statue de Vulpian Le goût de la recherche est amplifié par la lecture des articles scientifiques. Le goût de la lecture naît au hasard des livres étalés dans une librairie. Pour moi, les visites à la Librairie de l'Escalier, qui ouvre vers la statue de Vulpian, près de la faculté de médecine Paris-Descartes, sont dans c [ ... ] |
| Sans l'avoir jamais entendu 87 - Je me souviens que Caravan, de Duke Ellington, était une rareté discographique et que, pendant des années, j'en connus l'existence sans l'avoir jamais entendu. Georges Perec, Je me souviens, Hachette, 1978 [ ... ] |
| On a cherché qui avait eu les torts En 1859, deux ans après la mort d’Alfred de Musset, George Sand fait paraître Elle et lui, qui raconte leur histoire. Choqué par le rôle que Sand faisait jouer à son frère, Paul de Musset répond par Lui et elle – et Louise Colet, qui avait eu une liaison avec Musset, renchérit par un Lui. [...] [ ... ] |