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Carnet RH : Dans Knock, le docteur Knock dit au pharmacien Mousquet : « Comptez sur moi comme je compte sur vous ». Un médecin pourrait-il s’exprimer ainsi aujourd’hui ?
02-05-2015
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Dans Knock ou le Triomphe de la médecine de Jules Romains, le docteur Knock dit au pharmacien Mousquet : « Comptez sur moi comme je compte sur vous ». Un médecin pourrait-il s’exprimer ainsi aujourd’hui ?

  • Réponse : non

  • L’article 23 du Code de la santé publique énonce que « tout compérage entre médecins, entre médecins et pharmaciens, auxiliaires médicaux ou toutes autres personnes physiques ou morales est interdit ».

  • Le compérage est l’acte de connivence par lequel deux parties s’entendent pour partager ou faire prospérer une affaire au détriment d’un tiers.

  • En ce qui concerne les professions médicales, l’interdiction concerne toutes les formes de compérage, notamment avec d'éventuels pourvoyeurs de clients et rabatteurs de clientèle.

  • Il est notamment interdit à un médecin et à un pharmacien de se recommander mutuellement, en portant ainsi atteinte au libre choix des patients.

  • Knock et Mousquet seraient sans doute aujourd’hui traduits devant les sections disciplinaires de leurs ordres professionnels respectifs.

(Cass. soc. 19/10/11)

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