Carnet RH : Dans Knock, le docteur Knock dit au pharmacien Mousquet : « Comptez sur moi comme je compte sur vous ». Un médecin pourrait-il s’exprimer ainsi aujourd’hui ? |
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02-05-2015 |
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Dans Knock ou le Triomphe de la médecine de Jules Romains, le docteur Knock dit au pharmacien Mousquet : « Comptez sur moi comme je compte sur vous ». Un médecin pourrait-il s’exprimer ainsi aujourd’hui ?
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Réponse : non
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L’article 23 du Code de la santé publique énonce que « tout compérage entre médecins, entre médecins et pharmaciens, auxiliaires médicaux ou toutes autres personnes physiques ou morales est interdit ».
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Le compérage est l’acte de connivence par lequel deux parties s’entendent pour partager ou faire prospérer une affaire au détriment d’un tiers.
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En ce qui concerne les professions médicales, l’interdiction concerne toutes les formes de compérage, notamment avec d'éventuels pourvoyeurs de clients et rabatteurs de clientèle.
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Il est notamment interdit à un médecin et à un pharmacien de se recommander mutuellement, en portant ainsi atteinte au libre choix des patients.
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Knock et Mousquet seraient sans doute aujourd’hui traduits devant les sections disciplinaires de leurs ordres professionnels respectifs.
(Cass. soc. 19/10/11)
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