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Carnet RH : « Les esclaves, faut se réveiller ! » Tenir un tel propos à ses collaborateurs quand on est directeur d’agence est-il méprisant et constitue-t-il une faute grave ?
16-01-2017
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  • Réponse : oui
  • Une société spécialisée dans les travaux de fondations a engagé, sous contrat de travail de droit français, comme directeur de son agence algérienne un expatrié français.

  • Un an après sa nomination, l’employeur apprend que le salarié a traité une secrétaire voilée de « bâchée » et a lancé à ses collaborateurs : « Les esclaves, faut se réveiller ! »

  • Ces propos, attestés et s’ajoutant à d’autres comportements jugés inacceptables par l’employeur, sont considérés par ce dernier comme constitutifs d’une faute grave.

  • Le salarié, licencié pour ce motif, engage une action contentieuse contre l’entreprise devant les juridictions françaises du travail.

  • La Cour d’appel, confirmée par la Cour de cassation, a rejeté la demande de requalification de la rupture du contrat de travail en licenciement pour motif réel et sérieux, jugeant que les propos méprisants tenus par le directeur d’agence à des subordonnés rendaient impossible son maintien dans l’entreprise.

(Cass. soc. 19/06/13) 

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