Diagonales : Le télégramme d'Espalion
02-10-2015
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A l'automne 1897, les états-majors politiques préparent à Paris les élections législatives prévues au printemps suivant. Pour la circonscription de Rodez, le président du Conseil, le conservateur Jules Méline, souhaite opposer au député radical sortant le fils d'un sénateur de l'Aveyron, un certain Joseph Monsservin. Mais comme celui-ci est juge à Rodez, Méline demande au Garde des Sceaux Jean-Baptiste Darlan (père du futur amiral) que Monsservin soit nommé procureur de la République à Espalion six mois avant le 1er mai, date prévue pour l'élection, afin d'être éligible à Rodez.

Darlan ne montre pas d'empressement. Le temps passe, la nomination tarde à paraître au Journal Officiel. Elle n'est finalement publiée que le vendredi 29 octobre 1897. Comme le 31 est un dimanche, le nouveau procureur doit impérativement prêter serment le 30 devant le ministre de la Justice pour que sa nomination prenne effet six mois avant la date prévue pour l'élection. C'est matériellement impossible. On décide alors que Monsservin pourra prêter serment par lettre. Mais il est techniquement impossible que la lettre parvienne au ministre avant le 30. Darlan donne alors son accord pour que la prestation de serment ait lieu par télégramme. La Chambre est scandalisée par le procédé. Darlan doit démissionner.

Accepterait-on aujourd'hui une prestation de serment par email ou par Skype ?
 

PS : Joseph Monsservin sera finalement déclaré éligible et élu député de l'Aveyron en mai 1898.

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Jean-Jacques Salomon

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