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L’e-discovery a le vent en poupe. Mais de quoi s’agit-il : la recherche de l’âme sœur sur Internet, la technique d’e-learning en vigueur des les lycées de Californie, une méthode d’enquête policière assistée par ordinateur ?

• Lors du scandale récent de la Société Générale, on a exhibé certains mails réputés échangés entre Jérôme Kerviel et ses collègues.

 

• Toutes les communications des traders d’une salle de marché sont en effet enregistrées, qu’elles soient verbales ou électroniques, pour pouvoir être saisies judiciairement en cas de contentieux.

 

• On appelle e-discovery le processus consistant à satisfaire une demande légale de production d’emails, dans le cadre d’une procédure civile ou pénale.

 

• La loi américaine Sarbanes-Oxley sur la sécurité financière a donné ses lettres de noblesse à cette jeune discipline.

 

• L’e-discovery se structure et se normalise.

 

• Un consortium, l’Electronic Discovery Reference Model, a été constitué pour normaliser les pratiques.

 

• Au-delà des problèmes de libertés publiques qu’il soulève, tout laisse penser que l’e-disccovery est appelé à se développer dans les entreprises.