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Culture RH : « Si je ne m'étais pas retenu, je t'aurais mis mon poing dans la gueule ! » Un tel propos constitue-t-il un motif réel et sérieux de licenciement ?
23-11-2011

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  • Un inspecteur d’une société de nettoyage industriel avait été amené à dire à un client : « Si je ne m'étais pas retenu, je t'aurais mis mon poing dans la gueule ! »
 
  • Considérant qu’un tel propos rendait impossible la poursuite de son contrat de travail, son employeur avait procédé à son licenciement pour motif réel et sérieux.
 
  • Les juges du fond, considérant que les mots du salarié n'avaient pas été pris au sérieux par le client –celui-ci ne s'en étant pas plaint immédiatement – et pouvaient relever de la plaisanterie, avaient estimé que la rupture était dépourvue de cause réelle et sérieuse.
 
  • Saisie à son tour, la Cour de cassation adopte une position opposée.
 
  • La haute juridiction considère qu’indépendamment de la perception que peut avoir le destinataire de l’insulte « constitue une faute grave le fait pour un salarié d'abuser de sa liberté d'expression en tenant des propos injurieux, diffamatoires ou excessifs, a fortiori en proférant des menaces de recours à la violence, qui plus est lorsque les propos concernés, tenus à l'égard d'un client de l'employeur, sont de nature à ternir l'image de ce dernier ».

 

(Cass. soc. 13 juillet 2010 n° 09-42.127)

 

 

 



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