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Culture RH : La pause cigarette compte-t-elle dans le temps de travail ? |
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11-09-2007 |
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- Dès lors que le salarié reste à la disposition de son employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles, ses pauses cigarettes sont assimilées à du temps de travail.
- Si celles-ci demeurent, dit le législateur, d’une durée raisonnable.
- Et sous réserve que le règlement intérieur ne stipule pas de dispositions contraires.
- Dans ce dernier cas, ces dispositions ne doivent cependant pas aller à l’encontre d’un usage établi antérieurement.
- Mais qu’est-ce qu’un délai raisonnable ?
- Les 15 secondes qui suffisent pour sortir quand on travaille au rez-de-chaussée dans une zone industrielle, ou le quart d’heure nécessaire à l’aller-retour du 25ème étage lorsqu'on est dans une tour ?
- On attend avec intérêt la jurisprudence.
- Sur cette question, la Sécurité Sociale est plus univoque que le Code du Travail : un accident en cours de pause cigarette est un accident du travail.
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