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 Subprimes : le roman d'une crise (V)

• Votée en 2002 à l’initiative des sénateurs Paul Sarbanes et Mike Oxley, la loi américaine Sarbanes-Oxley, dite également SOX, s’est en pratique imposée à l’ensemble des grandes entreprises internationales.

• En réaction aux scandales de la bulle Internet, son principe est simple : les dirigeants d’entreprises doivent dire, et plus exactement écrire, tout ce qui se passe dans leurs organisations.

• Rien ne doit demeurer dans l’ombre : aucun risque ne doit être sous-estimé, tout nouveau risque significatif doit être rapidement signalé.

• Les sanctions pénales prévues aux Etats-Unis à l’égard des contrevenants donnent le vertige.

• Conjuguez l’obligation d’évaluer les actifs à leur valeur de marché avec celle d’indiquer quasiment cette évaluation en temps réel : vous obtenez l’histoire de la Société Générale dans l’affaire Kerviel.

• Dès lors que la fraude était découverte, la direction de la banque n’avait d’autre solution que de dénouer les positions.

• Avant les normes IFRS et la loi Sarbanes-Oxley, sans doute la Société Générale aurait-elle pu gagner du temps : aujourd’hui, cela lui est interdit.

• Lorsque la vénérable banque américaine Bear Stearns est rachetée dans l’urgence et pour rien par JP Morgan, c’est le même phénomène : du fait des provisions croissantes sur les subprimes, les fonds propres de Bear Stearns étaient sur le point de passer en comptabilité en dessous du niveau minimum requis.

• La FED suivait depuis plusieurs semaines le niveau des fonds propres et la liquidité de Bear Stearns « sur une base quotidienne » : lorsque la banque passe en dessous du seuil obligatoire, la banque centrale américaine organise dans l’instant son sauvetage.

• Opération précipitée, pour certains, salutaire pour d’autres.

• Quoi qu’il en soit, la FED ne faisait elle-même que se conformer aux recommandations internationales…

• A suivre