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Culture FI : Si l’on croise sur la route un véhicule ainsi immatriculé, on peut savoir immédiatement d’où il vient. Pourquoi ?
22-02-2008

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  • Les plaques d’immatriculation rouges concernent les véhicules bénéficiant du régime, dit de transit temporaire, d’exonération de taxes à l’achat : une économie qui peut atteindre 8%.
 
  • Cet avantage est, sous certaines conditions, réservé aux non-résidents, en « transit temporaire » sur le territoire français.
 
  • Mais, héritage du Traité de Vienne de 1815, la France compte autour de Genève deux zones franches au statut fiscal encore spécifique, et dont les habitants peuvent acheter des automobiles en régime de transit temporaire.
 
  • La zone franche du nord de Genève est le pays de Gex : on lui a attribué la série TTW.
 
  • Quand on croise un véhicule immatriculé TTW, on sait qu’il vient du pays de Gex.
 
  • Et que son conducteur en principe y réside : on ne doit en effet prêter un véhicule en transit temporaire qu’à une personne éligible à l’avantage fiscal !  

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